Déposée le 25 février 1997 par la Société Anonyme (SA) LTI INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LTI INTERNATIONAL domicilié(e) Batiment NEGUNDO, 4 RUE DU PROGRES - 7503 - TOURNAI - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENAIRGY, Mme RUYANT EMILIE domicilié(e) Parc scientifique de la Haute Borne, 10 RUE HORUS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.
La marque OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LTI INTERNATIONAL, SA belge - Batiment NEGUNDO, 4 RUE DU PROGRES - 7503 - TOURNAI - Belgique
GENAIRGY, Mme RUYANT EMILIE - Parc scientifique de la Haute Borne, 10 RUE HORUS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France
Inscription le 27 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446585 - Publication au BOPI 2006-12-27
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332695 - Publication au BOPI 2007-01-29
Inscription le 10 mai 2007 - Concession de licence n°453845 - Publication au BOPI 2007-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446586 - Publication au BOPI 2006-12-27
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654394 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-07-11
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; publication de textes et d'annonces publicitaires. Télécommunication, agences de presse, communication par terminaux d'ordinateurs (transmission), transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives. Services d'imprimerie, de photographie, de reporters et reportages photographiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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