Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAISE BLEUE 1950 Charles TORDO
LTC, SARL

Numéro de dépôt :
4303440
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2026
LA CHAISE BLEUE 1950 Charles TORDO de LTC

Présentation de la marque LA CHAISE BLEUE 1950 Charles TORDO

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAISE BLEUE 1950 Charles TORDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTC domicilié(e) 494 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 498 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LA CHAISE BLEUE 1950 Charles TORDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAISE BLEUE 1950 Charles TORDO arrivera à expiration en date du 30 septembre 2026.

LTC a également déposé les autres marques suivantes : LTC , C SANTE , LETOL , GENERATION SENIORS UN MAGAZINE SANS TABOUS !


LTC, SARL - 494 Route du Canton de Levens - 06690 - TOURETTE LEVENS - France - SIREN 441498615


CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; écussons métalliques pour véhicules ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vanneries ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à services rapide et permanent ; snack bars ; restaurant libre-service ; salons de dégustation (services de bar) ; salon de thé ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.