C SANTE
Présentation de la marque C SANTE
Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019164.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C SANTE est expirée depuis le 11 juillet 2023.
LTC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44