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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTC EMBALLAGES
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ORAPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORAPAC
LTC EMBALLAGES (SARL)

Numéro de dépôt :
1694100
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2001

Présentation de la marque ORAPAC

Déposée le 12 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTC EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTC EMBALLAGES domicilié(e) 21 rue Joannès Carret, LYON (9ème) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET DULATIER - France.

La marque ORAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORAPAC est expirée depuis le 12 septembre 2001.


LTC EMBALLAGES (SARL) - 21 rue Joannès Carret, LYON (9ème) - France


le CABINET DULATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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