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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTA
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SAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAM
LTA, SARL

Numéro de dépôt :
3590405
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2018
SAM de LTA

Présentation de la marque SAM

Déposée le 23 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTA domicilié(e) 23 République - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LTA domicilié(e) 23 République - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 23 juillet 2018.

LTA a également déposé les autres marques suivantes : LTA MEDICAL


LTA, SARL - 23 République - 84000 - AVIGNON - France


LTA - 23 République - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 13 mai 2009 - Rejet partiel n°497132 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).