Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFREL
LT TERRANEO S.p.A.

Numéro de dépôt :
92410888
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque COFREL

Déposée le 18 mars 1992 par LT TERRANEO S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est LT TERRANEO S.p.A., domicilié(e) 4 Via Luciano Manara 22036 ERBA, Province de COMO ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque COFREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFREL est expirée depuis le 18 mars 2002.


LT TERRANEO S.p.A. - 4 Via Luciano Manara 22036 ERBA, Province de COMO ITALIE - Italie


Cabinet NONY & Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 11 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°195749 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189044 - Publication au BOPI 1995-09-07

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Interphones et parlophones ainsi que leurs parties, boutons et ouvre-portes électriques (avec ou sans boîte postale) ; alimentateurs, serrures électriques, tableaux indicateurs avec étiquettes (électriques), transformateurs de sûreté, sonneries et sonneries électroniques, relais avec étiquettes porte-nom, dispositifs électroniques antivols, télécaméras, moniteurs, vidéo-parlophones, appareils d'intercommunication à ondes guidées, téléphones et leurs parties, tableaux indicateurs avec chiffres lumineux, signaux lumineux avec relais, indicateurs avec chiffres lumineux, signaux "demande d'audience" pour bureaux, prises de courant et interrupteurs civils