Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LT SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MEKTOUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LT SERVICES domicilié(e) 105 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 522 311 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. Fabrice BIRCKER domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque MEKTOUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LT SERVICES, Société à responsabilité limitée - 105 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 502522311
CABINET DEGRET, M. Fabrice BIRCKER - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Logiciels (programmes enregistrés) ; données téléchargeables sur ordinateurs et téléphones portables et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, films, images, logos, textes ; tous ces produits étant exclusivement fournis en relation avec des services de rencontre en ligne ;
Produits de l'imprimerie ; revues (périodiques) ; lettres d'information ; publications ; prospectus ; articles de papeterie ; cartes ; cartes de voeux ; faire-part ; calendrier ; tous ces produits étant exclusivement fournis en relation avec des services de rencontre en ligne ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels, d'espaces et de documents publicitaires (y compris sur un réseau de communication mondiale) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; conduite de campagnes publicitaires et commerciales pour fidéliser la clientèle et le personnel ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias (pour des tiers) ; gestion administrative de fichiers informatiques et de sites Internet ; conseils relatifs à la gestion administrative de fichiers informatiques et de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recueil, structuration et systématisation de données dans une base de données ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; transcription de communications (travaux de bureaux) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; établissement de statistiques ; sondages d'opinion ; tous ces services étant exclusivement rendus en relation avec des services de rencontre en ligne ;
Services de télécommunications ; services de transmission d'informations par voie de communication électronique ; transmission et diffusion de données, de messages, de sons, de films, de photographies et de contenus multimédias ; communications par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes multimédias au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunications permettant, via un réseau informatique mondial (de type Internet, Intranet ou Extranet) ou tout autre réseau de communication, l'organisation et la participation à des discussions interactives et à des réseaux sociaux, ainsi que la mise en ligne de messages, de contenus multimédias, de vidéos, de photographies, de contenus audio, de profils personnels, pour faire connaissance et se rencontrer ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; services de messagerie électronique ; services de messagerie instantanée ; services de messagerie vocale ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; administration de réseaux de télécommunications et/ou de réseaux multimédia ; tous ces services étant exclusivement rendus en relation avec des services de rencontre en ligne ;
Conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; services de divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissements multimédias rendus par le biais de réseaux d'ordinateurs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; production de programmes radiophoniques, télévisés et multimédias (rendus par le biais de réseaux d'ordinateurs ou de réseaux de téléphonie) ; enregistrement et édition musicales et audiovisuelles ; création, enregistrement, production et location d'oeuvres audiovisuelles ; organisation de soirées et de week-ends thématiques (à l'exception de l'hébergement et du transport) ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de concours (divertissement) ; services de photographie ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; publication électronique de catalogues, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des messages vocaux, des photographies, des images fixes ou animées, des vidéos, des sons, des textes et des programmes multimédias ; tous ces services étant exclusivement fournis en relation avec le domaine des services de rencontre en ligne ;
Consultations et conseils techniques dans les domaines de l'informatique, des télécommunications électroniques et de l'Internet ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, ainsi que de réseaux de télécommunication ; ingénierie et administration de réseaux de télécommunication ; consultations en matière de systèmes informatiques et de télécommunications ; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques ; conception de systèmes informatiques ; programmation informatique ; élaboration (conception), développement, installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels de messagerie instantanée ; duplication de programmes informatiques de messagerie instantanée ; création (et/ou conseils techniques relatifs à la création), développement, installation, mise à jour et maintenance de sites Internet ; hébergement et/ou conseil en matière de contenus numériques en ligne ; hébergement et/ou conseil en matière d'hébergement de sites Internet ; services d'hébergement, de création, de mise à jour et de partage de pages Web et de journaux personnels en ligne (blogs) ; mise à disposition d'infrastructures informatiques pour conférences et visioconférences, au moyen d'un réseau informatique mondial (de type Internet, Intranet ou Extranet) ou de tout autre réseau de communication ; mise à disposition d'un site web fournissant des logiciels non téléchargeables ; mise à disposition d'un site web permettant à ses membres de se rencontrer ; services de téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique), à savoir données numérisées, logos, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, textes (à usage interactif ou non), vidéos, sons et programmes multimédias ; mise à jour et mise à disposition de bases de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle de qualité ; conseils dans le domaine du commerce électronique ; tous ces services étant exclusivement fournis en relation avec des services de rencontre en ligne ;
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences matrimoniales ; services de clubs de rencontres ; services de clubs de rencontres (notamment sur Internet) ; organisation de rencontres physiques entre personnes (à but social) ; mise en relation d'individus (à but social) ; services de rencontres ; services d'informations et de conseils concernant les clubs de rencontres et les agences matrimoniales ; développement et réalisation de tests d'affinité entre individus ; services de constitution de réseaux sociaux ; établissement d'horoscopes ; tous ces services étant exclusivement rendus en relation avec des services de rencontre en ligne.
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