Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LT CAPITAL
/
I.B.V. Isolants à base végétale
Marque expirée - Marque en non vigueur

I.B.V. Isolants à base végétale
LT CAPITAL, SA

Numéro de dépôt :
3691800
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
I.B.V. Isolants à base végétale de LT CAPITAL

Présentation de la marque I.B.V. Isolants à base végétale

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) LT CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.B.V. Isolants à base végétale »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LT CAPITAL domicilié(e) 19 rue Aldringen - LUXEMBOURG, L 1118 - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Legrand Olivier domicilié(e) 26 Le Centre - 88460 - FAUCOMPIERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.B.V. Isolants à base végétale est expirée depuis le 17 novembre 2019.

LT CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : NR GAÏA INSIDE , NR-GAIA , ECOPOLIS , ECO MATERIAUX DISCOUNT , Les Bâtisseurs d'Ecopolis , EURO CELLULOSE , EM DISCOUNT ECO MATERIAUX DISCOUNT , ECOPOLIS , NR GAÏA , La Maison du Savoir-Faire Thermique MSFT


LT CAPITAL, SA - 19 rue Aldringen - LUXEMBOURG, L 1118 - Luxembourg


Legrand Olivier - 26 Le Centre - 88460 - FAUCOMPIERRE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554545 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.