Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CRYPT-EMAIL
LSV COMMUNICATION S.A.
Numéro de dépôt :
3313802
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
BRIVE
Présentation de la marque CRYPT-EMAIL
Déposée le 13 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LSV COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « CRYPT-EMAIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LSV COMMUNICATION domicilié(e) 13 rue du Bois Vert,19230 POMPADOUR - 19230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 802 198 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUNY PRESIDENT domicilié(e) 13 rue du Bois Vert,19230 POMPADOUR - 19230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LSV COMMUNICATION S.A. - 13 rue du Bois Vert,19230 POMPADOUR - 19230 - France - SIREN 399802198
Monsieur DUNY PRESIDENT - 13 rue du Bois Vert,19230 POMPADOUR - 19230 - France
Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410652 - Publication au BOPI 2005-04-11
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Générateur de certificats destinés à sécuriser les E-mails.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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