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Marques déposées par l'association loi 1901 LSPS
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LSPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LSPS
Association LSPS, Association

Numéro de dépôt :
4119681
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
LSPS de LSPS

Présentation de la marque LSPS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par l'association loi 1901 LSPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LSPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 LSPS domicilié(e) 30 bis route de Cotfa - 74960 - Meythet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association LSPS, M. Luc Lavarenne domicilié(e) 30 bis route de Cotfa - 74960 - Meythet - France.

La marque LSPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LSPS est expirée depuis le 22 septembre 2024.


Association LSPS, Association - 30 bis route de Cotfa - 74960 - Meythet - France


Association LSPS, M. Luc Lavarenne - 30 bis route de Cotfa - 74960 - Meythet - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.