Déposée le 26 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LSO Medical
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSYRIS MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LSO Medical domicilié(e) 60 avenue Halley - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LSO Medical, M. Rochon Philippe domicilié(e) 60 avenue Halley - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque OSYRIS MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSYRIS MEDICAL est expirée depuis le 26 septembre 2022.
LSO Medical a également déposé les autres marques suivantes : LUMESEAL , SNAKEBACK
LSO Medical, SAS - 60 avenue Halley - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
LSO Medical, M. Rochon Philippe - 60 avenue Halley - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 17 janvier 2013 - Retrait partiel n°592879 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-17
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 23 mai 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°601484 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Inscription le 6 août 2013 - Changement d'adresse n°606071 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, à l'exception des appareils et instruments médicaux pour le traitement extracorporel du sang ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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