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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LS3
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QS QUALYA-SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QS QUALYA-SANTE
LS3, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4149926
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
QS QUALYA-SANTE de LS3

Présentation de la marque QS QUALYA-SANTE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LS3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QS QUALYA-SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LS3 domicilié(e) Bio incubateur Eurasanté, 70 rue du Docteur Yersin - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 554 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART-MAILLET domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque QS QUALYA-SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QS QUALYA-SANTE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.


LS3, Société par actions simplifiée - Bio incubateur Eurasanté, 70 rue du Docteur Yersin - 59120 - LOOS - France - SIREN 803554609


BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART-MAILLET - Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Compilation et mise à jour de bases de données concernant les douleurs chroniques ;

Fourniture d'accès à un site internet ; fourniture d'accès à un site internet collaboratif ; fourniture d'accès à un site web permettant aux utilisateurs de transférer et de partager des données ; fourniture d'accès à des bases de données. L'ensemble des services précités concerne les douleurs chroniques ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. L'ensemble des services précités concerne les douleurs chroniques ;

Conseil en matière de santé ; services thérapeutiques. L'ensemble des services précités concerne les douleurs chroniques.