Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABINE MOURADIAN
LS TRANSAC

Numéro de dépôt :
92427731
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque SABINE MOURADIAN

Déposée le 22 juillet 1992 par la société LS TRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABINE MOURADIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société LS TRANSAC domicilié(e) 91 boulevard Sébastopol, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 957 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE SA - France.

La marque SABINE MOURADIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABINE MOURADIAN est expirée depuis le 22 juillet 2002.

LS TRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : LUDO STEFANO , MASCOTTE , LUDO STEFANO


LS TRANSAC - 91 boulevard Sébastopol, 75002 Paris - France - SIREN 330957200


PATRICK SOULE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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