Déposée le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LRBEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Tartine Minceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LRBEVA domicilié(e) Rue Siméon Poisson, Campus de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 005 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LRBEVA, M. ROGER LOIC domicilié(e) Rue Siméon Poisson, Campus de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France.
La marque Tartine Minceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LRBEVA, SAS - Rue Siméon Poisson, Campus de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France - SIREN 453005316
LRBEVA, M. ROGER LOIC - Rue Siméon Poisson, Campus de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 13 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707947 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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