Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

un mètre carré de bonheur
LR PRESSE, SARL au capital de 84500 Euros
Traverses Des Secondaires, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3799643
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
un mètre carré de bonheur de LR PRESSE

Présentation de la marque un mètre carré de bonheur

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LR PRESSE et Traverses Des Secondaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « un mètre carré de bonheur »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LR PRESSE domicilié(e) 12 rue du Sablen - 56400 - AURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Traverses Des Secondaires, Association Loi de 1901 domicilié(e) 65 Rue Saint-Germain - 93230 - ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Traverses Des Secondaires domicilié(e) 65 Rue Saint-Germain - 93230 - ROMAINVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LR PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : TRAINS ELECTRIQUES POUR TOUS , Clés pour le train miniature , TRAININBOX , TRAINS MANIA , Le printemps du train, auto, avion, bateau miniature , Le printemps du train miniature , B. A. BA DU TRAIN MINIATURE - B. A. DU MODELISME FERROVIAIRE , FERROVISSIME


LR PRESSE, SARL au capital de 84500 Euros - 12 rue du Sablen - 56400 - AURAY - France - SIREN 3

Traverses Des Secondaires, Association Loi de 1901 - 65 Rue Saint-Germain - 93230 - ROMAINVILLE - France


Traverses Des Secondaires - 65 Rue Saint-Germain - 93230 - ROMAINVILLE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585683 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

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