Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LR DIFFUSION
/
ZEUS ECHAPPEMENT SPORT INOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEUS ECHAPPEMENT SPORT INOX
LR DIFFUSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98721434
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque ZEUS ECHAPPEMENT SPORT INOX

Déposée le 2 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) LR DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEUS ECHAPPEMENT SPORT INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LR DIFFUSION domicilié(e) 16 rue des Quatorze Cantons, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 231 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LE VIAVANT Yann Avocat - France.

La marque ZEUS ECHAPPEMENT SPORT INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEUS ECHAPPEMENT SPORT INOX est expirée depuis le 2 mars 2008.


LR DIFFUSION Société Anonyme - 16 rue des Quatorze Cantons, 26000 VALENCE - France - SIREN 385231832


Maître LE VIAVANT Yann Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

- dispositifs d'échappement pour les moteurs à explosion : collecteurs, pots de détente, silencieux, tubes, tubes de sortie d'échappement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.