Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAD IN FRANCE
LPO, SAS
Numéro de dépôt :
4194806
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MAD IN FRANCE
Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAD IN FRANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LPO domicilié(e) 27 Rue Ernest MICHEL - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 151 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Avocats, M. Yvan MONELLI domicilié(e) Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LPO, SAS - 27 Rue Ernest MICHEL - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 810151464
MBA Associés, Avocats, M. Yvan MONELLI - Parc d'activités Jean MERMOZ, 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 29 mars 2016 - Rejet total n°665689 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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