Déposée le 5 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LPG SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « KEYMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LPG SYSTEMS domicilié(e) 30 rue Docteur Henri Abel - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 183 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque KEYMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LPG SYSTEMS, Société Anonyme - 30 rue Docteur Henri Abel - 26000 - VALENCE - France - SIREN 335183836
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2012 n°2503598 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-03
Appareils et têtes d'appareils de traitement du tissu conjonctif, appareils et têtes d'appareils de modelage corporel. Services de communication, à savoir communication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données et notamment d'informations sur le traitement du tissu conjonctif et sur le modelage corporel, services de messagerie en ligne, services d'échanges électroniques de données.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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