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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV
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SICALIG
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SICALIG
LPEV, SARL

Numéro de dépôt :
3930754
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SICALIG de LPEV

Présentation de la marque SICALIG

Déposée le 27 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SICALIG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV domicilié(e) Route de Chouvigny - 03450 - EBREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARENA, LPEV – Dépôt de marque, Département Juridique domicilié(e) 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

LPEV a également déposé les autres marques suivantes : GLYCANNEL , NERGEKID , NERGELIN , NERGEZYM , FLAVOGEL , NERGERESE , NERGESSENCE , UNIPREVENT , RHODIOMED , UNINUTRIS


LPEV, SARL - Route de Chouvigny - 03450 - EBREUIL - France - SIREN 391539392


LARENA, LPEV – Dépôt de marque, Département Juridique - 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet total n°597538 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical.

Compléments alimentaires (non à usage médical) et destiné à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou en sachets à diluer ; formes huileuses : capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.

Compléments alimentaires (non à usage médical) et destiné à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudre instantanée ou en sachets à diluer ; formes huileuses : capsules molles, formes liquides, solutés, concentrés, sirops.