Déposée le 31 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROCYAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LPEV domicilié(e) ROUTE DE CHOUVIGNY - 03450 - EBREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 392 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LARENA, Service Juridique domicilié(e) ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque PROCYAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LPEV, SARL - ROUTE DE CHOUVIGNY - 03450 - EBREUIL - France - SIREN 391539392
LARENA, Service Juridique - ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191035 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 30 août 2004 n°2271286 - Publication au BOPI 2004-08-30
Inscription le 21 mars 1996 - Concession de licence n°199269 - Publication au BOPI 1996-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Inscription le 16 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502079 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560726 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-18
Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à usage médical.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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