Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LPCR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bercéveil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LPCR domicilié(e) 6 Allée Jean Prouvé - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 425 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LPCR, Mlle Ingrid STIEVENART domicilié(e) 6 Allée Jean Prouvé - 92110 - Clichy - France.
La marque Bercéveil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LPCR, SAS - 6 Allée Jean Prouvé - 92110 - Clichy - France - SIREN 442425328
LPCR, Mlle Ingrid STIEVENART - 6 Allée Jean Prouvé - 92110 - Clichy - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 12 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614940 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-12
Inscription le 6 janvier 2014 - Gage constitué n°616170 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 16 septembre 2015 - Constitution de gage n°655753 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-09-16
Inscription le 26 octobre 2015 - Radiation de gage n°656692 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Inscription le 3 février 2020 - Radiation de gage n°779049 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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