Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la société LPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la société LPA domicilié(e) 19 RUE DU CHAMP LAMERAUD - 79160 - ARDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 280 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168824.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LPA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 19 RUE DU CHAMP LAMERAUD - 79160 - ARDIN - France - SIREN 414280750
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, purée de fruit, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, fruits confits ; fruits congelés, en-cas à base de fruits, noix de coco séchées ; raisins secs ; zestes de fruits, salades de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool, lait et autres produits laitiers, desserts lactés ; yaourt, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, fromage blanc, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées aux fruits, boissons lactées comprenant des fruits, conserves ;
Café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, biscuits, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, flans, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, miel, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;
Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de : café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, biscuits, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, flans crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; service de vente au détail de vaisselle, textiles de maison, vêtements, ustensiles de cuisine, boissons alcoolisées et non alcoolisées, bougies parfumées. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale du secteur de la restauration (cafétérias).
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