Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROCELL
LPA EUROPE N.V

Numéro de dépôt :
3068010
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PROCELL

Déposée le 27 novembre 2000 par la société LPA EUROPE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCELL »

Le déposant est la société LPA EUROPE N.V domicilié(e) 168, rue St-François-Xavier, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 451 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LPA EUROPE N.V - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25


LPA EUROPE N.V - 168, rue St-François-Xavier, 33170 GRADIGNAN - France - SIREN 432451706


LPA EUROPE N.V - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369876 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Papier - Cartons et produits en ces matières Vêtements - chaussures - chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.