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Marques déposées par LOZERE SANTE – Clinique mutualiste du Gévaudan
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LOZERE SANTE LS CLINIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOZERE SANTE LS CLINIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN
LOZERE SANTE – Clinique mutualiste du Gévaudan, Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3950053
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
LOZERE SANTE LS CLINIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN de LOZERE SANTE – Clinique mutualiste du Gévaudan

Présentation de la marque LOZERE SANTE LS CLINIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN

Déposée le 27 septembre 2012 par LOZERE SANTE – Clinique mutualiste du Gévaudan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOZERE SANTE LS CLINIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est LOZERE SANTE – Clinique mutualiste du Gévaudan, Code de la Mutualité domicilié(e) CHEMIN JEAN FONTUGNE - 48100 - MARVEJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LANGUEDOC MUTUALITE, Mme DARDE Catherine domicilié(e) ESPACE PITOT, 60 PLACE DU DOYEN JACQUES MIROUZE - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque LOZERE SANTE LS CLINIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOZERE SANTE LS CLINIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN est expirée depuis le 27 septembre 2022.


LOZERE SANTE – Clinique mutualiste du Gévaudan, Code de la Mutualité - CHEMIN JEAN FONTUGNE - 48100 - MARVEJOLS - France


GROUPE LANGUEDOC MUTUALITE, Mme DARDE Catherine - ESPACE PITOT, 60 PLACE DU DOYEN JACQUES MIROUZE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 17 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687228 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-17

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.