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Marques déposées par la société LOZERE SANTE Clinique Mutualiste du Gévaudan
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LS LOZERE SANTE CLNIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LS LOZERE SANTE CLNIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN
LOZERE SANTE Clinique Mutualiste du Gévaudan

Numéro de dépôt :
3104292
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2011
LS LOZERE SANTE CLNIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN de LOZERE SANTE Clinique Mutualiste du Gévaudan

Présentation de la marque LS LOZERE SANTE CLNIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN

Déposée le 7 juin 2001 par la société LOZERE SANTE Clinique Mutualiste du Gévaudan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LS LOZERE SANTE CLNIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la société LOZERE SANTE Clinique Mutualiste du Gévaudan domicilié(e) MONTRODAT, union régie par le Code de la Mutualité, 48100 MARVEJOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 213 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René DESMAZES - France.

La marque LS LOZERE SANTE CLNIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LS LOZERE SANTE CLNIQUE MUTUALISTE DU GEVAUDAN est expirée depuis le 7 juin 2011.


LOZERE SANTE Clinique Mutualiste du Gévaudan - MONTRODAT, union régie par le Code de la Mutualité, 48100 MARVEJOLS - France - SIREN 435213335


Monsieur René DESMAZES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Maison de repos et de convalescence, centre de dépistage et de diagnostic ; centre de rééducation, tous les services précités étant fournis sous contrôle médical, clinique médico-chirurgicale, services hospitaliers, établissements d'imagerie médicale, service de soins médicaux ambulatoire, information en matière médicale.