Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BOULETS DU CHATEAU
Numéro de dépôt :
1377715
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
02/04/1996
Présentation de la marque LES BOULETS DU CHATEAU
Déposée le 2 avril 1986 par LOZARCH Jean-René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « LES BOULETS DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES BOULETS DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377715.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOULETS DU CHATEAU est expirée depuis le 2 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14