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Marques déposées par LOZACH Yann
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CAFÉ M nouvelle vague
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFÉ M nouvelle vague
LOZACH Yann

Numéro de dépôt :
3761691
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
CAFÉ M nouvelle vague de LOZACH Yann

Présentation de la marque CAFÉ M nouvelle vague

Déposée le 24 août 2010 par LOZACH Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFÉ M nouvelle vague » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est LOZACH Yann domicilié(e) 28 bis Rue Dr Schweitzer - 98800 - NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOZACH Yann domicilié(e) 28 bis Rue Dr Schweitzer - 98800 - NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France.

La marque CAFÉ M nouvelle vague a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFÉ M nouvelle vague est expirée depuis le 24 août 2020.


LOZACH Yann - 28 bis Rue Dr Schweitzer - 98800 - NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France


LOZACH Yann - 28 bis Rue Dr Schweitzer - 98800 - NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572699 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Inscription le 20 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589015 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.