Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOTS
lozac'h yann

Numéro de dépôt :
3764360
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
DOTS de lozac\'h yann

Présentation de la marque DOTS

Déposée le 6 septembre 2010 par lozac'h yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est lozac'h yann domicilié(e) 9 route des gyps - 39150 - SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lozac'h yann domicilié(e) 9 route des gyps - 39150 - SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France.

La marque DOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTS est expirée depuis le 6 septembre 2020.


lozac'h yann - 9 route des gyps - 39150 - SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France


lozac'h yann - 9 route des gyps - 39150 - SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 22 février 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°543758 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Casques de protection pour tous types de sports ; casques de protection pour le vélo ; casques de protection pour le ski ; lunettes optiques ; lunettes solaires ; lunettes de sport ; dispositifs d'attaches pour cordons de lunettes ; masques de ski ; masques de velo et moto ; verres de lunettes ; verres de lunettes de soleil ; verres de lunettes de sport ; verres de lunettes anti-reflets ; verres de lunettes polarisants et photochromiques ; verres de lunettes teintés ; verres de lunettes photosensibles. ;

Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de ; cycles ; poussettes. ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, de sport, d'ordinateur, ; d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; ; malles et valises ; sacs pour casques. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. ;

Protège-tibias (articles de sport), tenues de protection (de sport), gants de protection (de sport), genouillères (articles de sport), renforts de protection pour les épaules et les coudes (articles de sport). ; Coudieres (articles de sport), protections pour le dos (articles de sport).