Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOU DE BASSAN.
LOZAC'H SYLVAIN YANNICK
LOZAC'H GILLES CLAUDE

Numéro de dépôt :
93481805
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque FOU DE BASSAN.

Déposée le 30 août 1993 par LOZAC'H SYLVAIN YANNICK et LOZAC'H GILLES CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOU DE BASSAN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Les déposants sont LOZAC'H SYLVAIN YANNICK, domicilié(e) 42 CHAUSSEE DE L'ETANG, 94160 ST MANDE - France et LOZAC'H GILLES CLAUDE, domicilié(e) 4 ALBERT CAMUS, 44580 LES MOUTIERS EN RETZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SYLVAIN LOZAC'H - France.

La marque FOU DE BASSAN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOU DE BASSAN. est expirée depuis le 30 août 2003.

LOZAC'H SYLVAIN YANNICK a également déposé les autres marques suivantes : TOBAGO


LOZAC'H SYLVAIN YANNICK - 42 CHAUSSEE DE L'ETANG, 94160 ST MANDE - France

LOZAC'H GILLES CLAUDE - 4 ALBERT CAMUS, 44580 LES MOUTIERS EN RETZ - France


M. SYLVAIN LOZAC'H - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

- Sacs d'alpinistes - Anneaux pour parapluies - Balises pour parapluies ou parasols - Bandoulières (courroies) en cuir - Boîtes à chapeaux en cuir - Cartables - Boîtes en cuir ou carton cuir - Carniers - Caisses en cuir ou carton cuir - Sacs de campeurs - Cannes de parapluies - Porte-cartes-Portefeuilles - Etuis pour clés - Portes cartes - Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "Vanity Cases " - Porte documents - Sacs d'écoliers - Sacs d'écoliers - Filets à provisions - Fourreaux de parapluies - Malles - Mallettes - Mallettes pour documents. - Porte monnaie - Ombrelles.Parapluies - Parasols.Sacs de plage.Poignées de cannes.Poignées de parapluies.Poignées de valise - Sacs à roulettes - Sacs à dos - Sacs à main - Sacs de voyage - Sacs housses pour vêtements - Trousses de voyage.Valises.Poignées de valise