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Marques déposées par monsieur LOYER JACQUES
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L'HEURE D'ETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HEURE D'ETE
Monsieur LOYER JACQUES

Numéro de dépôt :
92415349
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque L'HEURE D'ETE

Déposée le 16 avril 1992 par monsieur LOYER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HEURE D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est monsieur LOYER JACQUES domicilié(e) 18, rue du FECHERAY, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques LOYER - France.

La marque L'HEURE D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEURE D'ETE est expirée depuis le 16 avril 2002.

LOYER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE COEUR , MON PETIT NOUNOURS , L'HEURE D'ETE , KEEP IT UP ! , LE GRAND COMPTOIR L'ATELIER , LES DOCKS DE LA SEINE. , CIGABOX


Monsieur LOYER JACQUES - 18, rue du FECHERAY, 92150 SURESNES - France


Monsieur Jacques LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer, caractères d'imprimerie clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et couvertures de lit et de table.Vêtement, chaussures et chapellerie Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.