Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WAY LA NAVIGATION ROUTIERE
LOXANE (SARL) SARL

Numéro de dépôt :
94523834
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014

Présentation de la marque WAY LA NAVIGATION ROUTIERE

Déposée le 9 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAY LA NAVIGATION ROUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOXANE domicilié(e) 271 CHAUSSEE JULES CESAR,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2263770) - 95250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 433 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOXANE SARL domicilié(e) 271 CHAUSSEE JULES CESAR,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2263770) - 95250 - France.

La marque WAY LA NAVIGATION ROUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WAY LA NAVIGATION ROUTIERE est expirée depuis le 9 juin 2014.

LOXANE a également déposé les autres marques suivantes : WAY REPORT , MOBILITY SERVICES , WAY Internet Server , WAY Optimum , WAY Florence , MOBILITY SOFTWARE , WAY SERVEUR , SERVICES POUR LA MOBILITE , SOLUTIONS POUR LA MOBILITE , WAY-SV


LOXANE (SARL) SARL - 271 CHAUSSEE JULES CESAR,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2263770) - 95250 - France - SIREN 393433586


LOXANE SARL - 271 CHAUSSEE JULES CESAR,95250 BEAUCHAMP (dossier no 2263770) - 95250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 24 juin 1999 - Changement d'adresse n°280009 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 21 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428625 - Publication au BOPI 2006-02-21

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2263770 - Publication au BOPI 2004-04-29

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Recherche scientifique et industrielle; Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.