Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILITY SOLUTIONS
LOXANE (SARL)

Numéro de dépôt :
3076757
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque MOBILITY SOLUTIONS

Déposée le 16 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILITY SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOXANE domicilié(e) 271 CHAUSSEE JULES CESAR, 95250 BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 433 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXIME BELLEMIN - France.

La marque MOBILITY SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITY SOLUTIONS est expirée depuis le 16 janvier 2011.

LOXANE a également déposé les autres marques suivantes : WAY REPORT , MOBILITY SERVICES , WAY Internet Server , WAY Optimum , WAY Florence , MOBILITY SOFTWARE , WAY SERVEUR , WAY LA NAVIGATION ROUTIERE , SERVICES POUR LA MOBILITE , SOLUTIONS POUR LA MOBILITE


LOXANE (SARL) - 271 CHAUSSEE JULES CESAR, 95250 BEAUCHAMP - France - SIREN 393433586


MAXIME BELLEMIN - France


Inscription le 21 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428625 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments d'acquisition, de traitement, d'automatisme, de transformation, de contrôle ou de commande de signaux électriques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Recherche scientifique et industrielle ; Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.