Déposée le 17 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOXAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOXAM domicilié(e) 256 rue Nicolas Coatanlem - 56850 - CAUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 776 968 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT MARIANNE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274333.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOXAM, Société par actions simplifiée - 256 rue Nicolas Coatanlem - 56850 - CAUDAN - France - SIREN 450776968
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT MARIANNE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 9 août 2004 - retrait partiel n°397402 - Publication au BOPI 2004-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563952 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563951 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550010 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31
Inscription le 19 mai 2014 - Changement d'adresse n°624271 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19
Machines outils ; moteurs [à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres] ; accouplements et organes de transmission [à l'exception de ceux pour véhicules terrestres] ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Cisailles électriques. Foreuses. Meules. Segments pour machines à polir. Marteaux-piqueurs. Brise-béton. Perforateurs [machines]. Taillants pour perforateurs. Hydro-gommeuses. Sableuses. Perceuses. Perceuses-visseuses. Malaxeurs pour liquides. Générateurs d'électricité. Pompes de relevage. Pompes [machines] pour vide-caves. Appareils de levage ; chaînes de levage. Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles. Dévidoirs mécaniques. Machines à projeter les enduits ; machines à projeter les mortiers communs. Machines à crépir. Machines de démolition. Appareils de nettoyage à haute pression. Pilonneuses. Plaques vibrantes. Aspirateurs industriels. Elagueurs. Tronçonneuses. Débroussailleuses. Treuils de levage. Compresseurs. Disques diamantés pour carrelages et céramiques, pour pierres naturelles, pour granits, schistes et matériaux durs, pour asphalte et enrobés, pour béton vieux, armé ou non, pour scies à sol et découpeuses pour enrobé et béton frais ; disques diamantés mixtes acier / béton et fonte pour tronçonneuses. Ponceuses pour parquet et manchons abrasifs pour ponceuses à parquet. Pistolets à colle, à mastic, à silicone. Pistolets à peinture, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics. Malaxeurs, malaxeurs de colle, malaxeurs de béton, bétonnières, cristalliseuses pour la rénovation de marbre, sableuses, chargeurs, cintreuses, cloueuses, lustreuses, décapeuses de surface portatives, pelleteuses, perceuses, perceuses à main électriques, perceuses à percussion, perceuses magnétiques, agrafeuses pneumatiques, agrafeuses-cloueuses, visseuses, rainureuses, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disque, ponceuses à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses de sol, ponceuses vibrantes, ponceuses orbitales aspirantes, raboteuses ; pelles mécaniques. Scies [machines], scies à chaîne, scies à bois de chantier, scies à béton, scies à bûches, scies à matériaux, scies à onglets, scies à sol, scies circulaires, scies de chantier, scies murales, scies sauteuses, lames de scies [parties de machines]. Marteaux [parties de machines], marteaux électriques, marteaux-piqueurs, marteaux pneumatiques ; marteaux-pilons ; condenseurs à air ; compresseurs [machines], rouleaux compresseurs, décolleuses, coupe-carrelage [machines], niveaux de chantier, élévateurs, chaînes d'élévateurs [parties de machines], courroies d'élévateurs, appareils élévatoires, appareils de levage, gerbeurs, machines à buriner, flèches téléscopiques tout terrain [élévateurs], grues [appareils de levage], grues d'atelier, grues de levage, grues de terrasse, treuils de terrasse, d'échafaudage et sur potence ; chargeurs compacts sur chenille [machine], monte-charges, foreuses de puits, foreuses de diamant, godets, machines pour l'aiguisage, meules pour l'aiguisage, machines à meuler, meuleuses, palans, ventouses pour soulever des charges, pompes [machines], pompes [parties de machines ou de moteurs], pompes à air comprimé, rouleaux vibrants, bulldozers ; broyeurs de branches, débroussailleuses, trancheuses, coupe-racines, coupeuses [machines], arracheuses, motobineuses, pulvérisateurs, rouleaux à gazon scarificateurs ; déplaqueuses [machines] ; appareils de lavage et machines de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression, hydrogommeuses, appareils de nettoyage à vapeur, cireuses de parquet électriques, plates-formes élévatrices, nacelles sur remorques, groupes électrogènes. Constructions et réparations d'outils et de matériels de construction. Services de location d'outils ou de matériels de construction ; location d'excavateurs ; location de balayeuses automotrices ; location de générateurs ; location de machines à nettoyer ; location de bulldozers, de grues, d'élévateurs, de plates-formes, de nacelles, d'échafaudages, d'échelles ; location de machines de chantier, de travaux publics, de pelleteuses, de marteaux brise-roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs d'arbres ; location de matériels de perforation [perforateurs, brise-béton, perceuses, foreuses] ; location de matériels de sciage [scies murales, à béton, tronçonneuses, matériel de soudure], de matériels de soudure, location de matériels pour réparations de capitonnage ; location de matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûle-peintures électriques, de chariots de projection, de machines à projeter les enduits. Location de matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets, location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ; location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux de toiture ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol [ravalement de façades, désinfection, dératisation]. Location d'appareils de chauffage ; location d'appareils de climatisation ; location d'appareils de ventilation ; location d'appareils de réfrigération. Services d'information en matière de construction et en matière de réparation ; conseils dans le domaine de la location de matériels d'élévation, de transport, de manutention, d'isolation, de chauffage, pour le gros œuvre, le terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le ponçage, la soudure, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments, pour les espaces verts. Installation, montage, démontage, assemblage de bungalows, couplage de groupes électrogènes, mise en place d'installations de pompage. Location de compresseurs, de groupes électrogènes, de générateurs d'air chaud.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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