Déposée le 3 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LOXAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOXMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOXAM domicilié(e) 42 Avenue de la Perrière - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 500 514 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque LOXMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOXAM, Société anonyme - 42 Avenue de la Perrière - 56100 - LORIENT - France - SIREN 867500514
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476398 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22
Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563951 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563952 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 19 mai 2014 - Changement d'adresse n°624271 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants. Récipients métalliques, à savoir bombes de traçage au sol.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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