Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOXAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOXAM domicilié(e) 256 RUE NICOLAS COATANLEM - 56850 - CAUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 776 968 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92615 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque LEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOXAM, Société par actions simplifiée - 256 RUE NICOLAS COATANLEM - 56850 - CAUDAN - France - SIREN 450776968
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92615 - Asnières-sur-Seine - France
Inscription le 14 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489442 - Publication au BOPI 2009-01-14
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182925 - Publication au BOPI 1995-03-09
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168877 - Publication au BOPI 2000-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 27 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335895 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 15 avril 1997 - Concession de licence n°235874 - Publication au BOPI 1997-04-15
Inscription le 22 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269338 - Publication au BOPI 1998-12-22
Inscription le 22 décembre 1998 - Changement d'adresse n°269339 - Publication au BOPI 1998-12-22
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441180 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-25
Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563951 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563952 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 19 mai 2014 - Changement d'adresse n°624271 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745535 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;et plus particulièrement, matériel élévateur hydraulique à nacelle et tous appareils de levage de personnel;location de ce matériel.Constructions et rarations. Transport et entreposage
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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