CARTE PLUS
Présentation de la marque CARTE PLUS
Déposée le 24 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) LOXAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE PLUS est expirée depuis le 24 mars 2014.
LOXAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 mai 2005 - renonciation partielle n°412860 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563952 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08
Inscription le 8 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563951 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08