Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S.-ART SIGNATURES PEINTRES XV-XXe
LOVREGLIO Anne

Numéro de dépôt :
99771702
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2009

Présentation de la marque A.S.-ART SIGNATURES PEINTRES XV-XXe

Déposée le 28 janvier 1999 par LOVREGLIO Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.S.-ART SIGNATURES PEINTRES XV-XXe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est LOVREGLIO Anne, domicilié(e) 12 rue de la BUFFA, 06000 Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVREGLIO Anne - France.

La marque A.S.-ART SIGNATURES PEINTRES XV-XXe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.-ART SIGNATURES PEINTRES XV-XXe est expirée depuis le 28 janvier 2009.

LOVREGLIO Anne a également déposé les autres marques suivantes : DNA STAMPING , DEPLISTYLES , EOL EXPERTISES ON LINE ART - ANTIQUITES , EXOL EXOLART INTERNATIONAL ARTS & ANTIQUITES , ART-SYSTEM TRAL


LOVREGLIO Anne - 12 rue de la BUFFA, 06000 Nice - France


LOVREGLIO Anne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Répertoire électronique ordinateur.