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Marques déposées par monsieur LOVAT Gérard
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A L G D S A D M ORDRE MARTINISTE INITIATIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A L G D S A D M ORDRE MARTINISTE INITIATIQUE
M. LOVAT Gérard

Numéro de dépôt :
4331699
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2027
A L G D S A D M ORDRE MARTINISTE INITIATIQUE de LOVAT Gérard

Présentation de la marque A L G D S A D M ORDRE MARTINISTE INITIATIQUE

Déposée le 23 janvier 2017 par monsieur LOVAT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A L G D S A D M ORDRE MARTINISTE INITIATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur LOVAT Gérard domicilié(e) 1190 Chemin Saint Pancrace, Velorgues - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOVAT Gérard domicilié(e) Velorgues, 1190 CHEMIN Saint Pancrace - 84800 - L ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque A L G D S A D M ORDRE MARTINISTE INITIATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L G D S A D M ORDRE MARTINISTE INITIATIQUE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

LOVAT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE LOGE FRANCAISE DE MEMPHIS-MISRAIM OBEDIENCE MASCULINE RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAIM. GRANDE LOGE FRANCAISE , RITE ANCIEN & PRIMITIF DE MEMPHIS-MISRAÏM SOUVERAIN SANCTUAIRE DE FRANCE ORDRE MARTINISTE DES ELUS-COHENS DE L'UNIVERS , LF LEGEND OF… , MEMPHIS - MISRAÏM - FRANCE , OH Ordre Martiniste Initiatique ALGD SADM


M. LOVAT Gérard - 1190 Chemin Saint Pancrace, Velorgues - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


M. LOVAT Gérard - Velorgues, 1190 CHEMIN Saint Pancrace - 84800 - L ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 4 mai 2018 - Rejet partiel n°723286 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-04

Objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Location de postes de télévision.