Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LOUZON JAMES et Mr. BOUTBOUL FELIX
/
TSUBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSUBA
Mr. LOUZON JAMES et Mr. BOUTBOUL FELIX

Numéro de dépôt :
1355310
Date de dépôt :
09/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1995
TSUBA de LOUZON JAMES et Mr. BOUTBOUL FELIX

Présentation de la marque TSUBA

Déposée le 9 avril 1985 par monsieur LOUZON JAMES et Mr. BOUTBOUL FELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOUZON JAMES et Mr. BOUTBOUL FELIX domicilié(e) 104, rue du Temple, 75003 PARIS. - France.

La marque TSUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSUBA est expirée depuis le 9 avril 1995.


Mr. LOUZON JAMES et Mr. BOUTBOUL FELIX - 104, rue du Temple, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.