Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couet'Literie Le Spécialiste du bien dormir !
M. LOUYER Marc Claude Pierre
Mme LOUYER née BEAUCÉ Jeannine Aurélie

Numéro de dépôt :
98763304
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2008

Présentation de la marque Couet'Literie Le Spécialiste du bien dormir !

Déposée le 3 décembre 1998 par monsieur LOUYER Marc Claude Pierre et madame LOUYER née BEAUCÉ Jeannine Aurélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Couet'Literie Le Spécialiste du bien dormir ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Les déposants sont monsieur LOUYER Marc Claude Pierre domicilié(e) 33, rue du Pressoir Godier, 35760 SAINT GREGOIRE - France et madame LOUYER née BEAUCÉ Jeannine Aurélie domicilié(e) 33, rue du Pressoir Godier, 35760 SAINT GREGOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOUYER Marc - France.

La marque Couet'Literie Le Spécialiste du bien dormir ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couet'Literie Le Spécialiste du bien dormir ! est expirée depuis le 3 décembre 2008.

LOUYER Marc Claude Pierre a également déposé les autres marques suivantes : a Mobilier Esprit d'ailleurs et contemporain


M. LOUYER Marc Claude Pierre - 33, rue du Pressoir Godier, 35760 SAINT GREGOIRE - France

Mme LOUYER née BEAUCÉ Jeannine Aurélie - 33, rue du Pressoir Godier, 35760 SAINT GREGOIRE - France


M. LOUYER Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Appareils d'éclairage, luminaires à poser ou à suspendre sous toutes ses formes et dans tous les matériaux. Produits d'ameublement, de décoration et d'aménagement d'intérieur, à savoir meubles dans toutes les dimensions, formes, finitions, compositions, style, essence de bois, décor, mélanines, placage, rotin, liège, bambou, roseau, médium (médium density fiber), métal et succédanés de toutes ces matières. Literie sous toutes ses formes et dans toutes les dimensions : literie, matelas ressorts, mousse et latex, matelas à eau, sommiers bois et métal, fixe et relaxation manuel et électrique. Divans, canapés fixes ou convertibles, banquettes lits, fauteuils, fauteuils de relaxation, lit pliant, lit seul, et tous les produits ayant un attrait au couchage en cuir, tissu ou dérivé, look ou dérivé, et dans tous les recouvrements et formes. Dosserets de lit, pieds de lit, et éléments structuraux de lits. Tableaux, encadrements, photos. Fibres en matière de rembourrage (ni en matières plastiques, ni en caoutchouc), fibres textiles, fibres à usage textile, matières textiles fibreuses brutes, plumes, duvets servant à la fabrication des articles de literie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : cousins, garnitures de lits, couvertures de table, tentures murales, rideaux, double rideaux, en tissu. Tous accessoires de literie, y compris traversins, oreillers, protèges matelas et sommier, édredons, couettes, couvre-pieds, couvre-lits, couvertures de lit, couvertures piquées, linge de lit, sous toutes ses formes et dans toutes les dimensions en tissu ou dérivé, y compris avec garnissage en plume, duvets ou fibres et matière de rembourrage sous toutes ses formes et dans toutes les dimensions. Tapis, couvertures de lit, tentures murales, stores d'intérieur ou d'extérieur, non-matières textiles, plastique et polychlorure de vinyle.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.