Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
a Mobilier Esprit d'ailleurs et contemporain
M. LOUYER Marc Claude Pierre Mme LOUYER née BEAUCÉ Jeannine Aurélie
Numéro de dépôt :
3363194
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque a Mobilier Esprit d'ailleurs et contemporain
Déposée le 6 juin 2005 par monsieur LOUYER Marc Claude Pierre et madame LOUYER née BEAUCÉ Jeannine Aurélie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « a Mobilier Esprit d'ailleurs et contemporain »
Les déposants sont monsieur LOUYER Marc Claude Pierre domicilié(e) 33, rue du Pressoir Godier,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France et madame LOUYER née BEAUCÉ Jeannine Aurélie domicilié(e) 33, rue du Pressoir Godier,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOUYER Marc domicilié(e) 33, rue du Pressoir Godier,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LOUYER Marc Claude Pierre - 33, rue du Pressoir Godier,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France
Mme LOUYER née BEAUCÉ Jeannine Aurélie - 33, rue du Pressoir Godier,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France
M. LOUYER Marc - 33, rue du Pressoir Godier,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France
Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479824 - Publication au BOPI 2008-08-19
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Appareils d'éclairage, luminaires à poser ou à suspendre sous toutes ses formes et dans tous les matériaux. Tableaux, encadrements, photos… Produits d'ameublement, de décoration et d'aménagement d'intérieur, à savoir : salons, canapés fixes ou convertibles, banquettes lits, fauteuils, fauteuils de relaxation, lit pliant, lit seul, et tous les produits ayant un attrait à l'assise et au couchage en cuir, tissu ou dérivé, look ou dérivé, et dans tous les recouvrements et formes. Meubles dans toutes les dimensions, formes, finitions, compositions, style, essence de bois, décor, mélanines, placage, rotin, liège, bambou, roseau, médium (médium density fiber), métal et succédanés de toutes ces matières. Literie sous toutes ses formes et dans toutes les dimensions : I matelas ressorts, mousse et latex, matelas à eau, sommiers bois et métal, fixe et relaxation manuel et électrique. Verrerie, poterie, faïence à savoir statues, figurines, sculptures, assiettes, plats, verres, vases, pots et cache-pot, couteaux pour les arts de la table et tous les produits ayant un attrait à la décoration de la maison par l'objet. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : cousins, garnitures de lits, couvertures de table, tentures murales, rideaux, double rideaux, en tissu. Tous accessoires de literie, y compris traversins, oreillers, couettes, couvre-lits, couvertures de lit, linge de lit, sous toutes ses formes et dans toutes les dimensions en tissu ou dérivé, y compris avec garnissage en plume, duvets ou fibres et matière de rembourrage sous toutes ses formes et dans toutes les dimensions. Tapis, stores d'intérieur ou d'extérieur, non-matières textiles, plastique et polychlorure de vinyle.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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