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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUVRE HOTELS GROUP
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CLIMAT DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIMAT DE FRANCE
LOUVRE HOTELS GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
1506899
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2029
CLIMAT DE FRANCE de LOUVRE HOTELS GROUP

Présentation de la marque CLIMAT DE FRANCE

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUVRE HOTELS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMAT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUVRE HOTELS GROUP domicilié(e) village 5, 50 place de l'Ellipse - 92081 - LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 071 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOUVRE HOTELS GROUP, M. GARDIAS LAURENCE domicilié(e) village 5, 50 PAS place de l'Ellipse - 92081 - LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque CLIMAT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLIMAT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.

LOUVRE HOTELS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : EASYCHECK-IN/OUT , PROMOLIDAYS , MINI BOUTIQUE PREMIERE CLASSE CAMPANILE KYRIAD GOLDEN TULIP , CAMPANILE HOTEL RESTAURANT , CREATEURS DE BONS MOMENTS , VOS ENVIES CHANGENT, NOUS AUSSI , Campanile Hotels for people. Moments for sharing. , PREMIERE CLASSE HOTELS MODULO , CLIMAT DE FRANCE , Kyriad PRESTIGE HOTEL


LOUVRE HOTELS GROUP, SAS - village 5, 50 place de l'Ellipse - 92081 - LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 309071942


LOUVRE HOTELS GROUP, M. GARDIAS LAURENCE - village 5, 50 PAS place de l'Ellipse - 92081 - LA DEFENSE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation n°2133417 - Publication au BOPI 1999-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394722 - Publication au BOPI 2009-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175964 - Publication au BOPI 1994-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185570 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185569 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 23 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489677 - Publication au BOPI 2008-12-23

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341255 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406015 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 21 septembre 2005 - Gage constitué n°418291 - Publication au BOPI 2005-09-21

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704919 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-01-30

Hôtellerie, Restauration, Bar, Cafétéria.