Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE ST JACQUES
Numéro de dépôt :
1587281
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
09/04/2000
Présentation de la marque CUVEE ST JACQUES
Déposée le 9 avril 1990 par monsieur LOUVET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « CUVEE ST JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE ST JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587281.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ST JACQUES est expirée depuis le 9 avril 2000.
LOUVET Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40