Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PATRON
LOUVET Jacques

Numéro de dépôt :
1162791
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
CUVEE DU PATRON de LOUVET Jacques

Présentation de la marque CUVEE DU PATRON

Déposée le 10 avril 1980 par LOUVET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « CUVEE DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOUVET Jacques domicilié(e) 13, route de Pont de Briques, Hesdigneul les Boulogne, 62360 Pont de Briques. - France.

La marque CUVEE DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DU PATRON est expirée depuis le 10 avril 1990.

LOUVET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : POUR DEUX , POURDEUX , POUR DEUX , CUVEE ST JACQUES , DOMINION , POURDEUX , CUVEE ST JACQUES , DOMINION SODIBO , POURDEUX , (Marque figurative)


LOUVET Jacques - 13, route de Pont de Briques, Hesdigneul les Boulogne, 62360 Pont de Briques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Vins.