Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ZYGOMORPHE DE NARBONNE
M. Louvel (Jacques)

Numéro de dépôt :
969499
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
Narbonne

Présentation de la marque LE ZYGOMORPHE DE NARBONNE

Déposée le 22 juillet 1976 par monsieur Louvel (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Narbonne), la marque française « LE ZYGOMORPHE DE NARBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louvel (Jacques domicilié(e) 08, rue du Pont-des-Marchands, Narbonne (Aude). - France.

La marque LE ZYGOMORPHE DE NARBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE ZYGOMORPHE DE NARBONNE est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Louvel (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE VILLE


M. Louvel (Jacques) - 08, rue du Pont-des-Marchands, Narbonne (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Bonbon.