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Marques déposées par la société LOUVEL Jacques
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COEUR DE VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE VILLE
LOUVEL Jacques

Numéro de dépôt :
92417906
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque COEUR DE VILLE

Déposée le 24 avril 1992 par la société LOUVEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « COEUR DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la société LOUVEL Jacques domicilié(e) 8 rue du Pont des Marchands, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 942 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUVEL Jacques - France.

La marque COEUR DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE VILLE est expirée depuis le 24 avril 2002.

LOUVEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE ZYGOMORPHE DE NARBONNE


LOUVEL Jacques - 8 rue du Pont des Marchands, 11100 NARBONNE - France - SIREN 976942748


LOUVEL Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

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