Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUTFI MANAGEMENT PROPRIETE INTELLECTUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATAY BNINE 4011 B552 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUTFI MANAGEMENT PROPRIETE INTELLECTUELLE domicilié(e) BAT 5 LE LYAUTEY, 4 RUE JUSTIN MONTOLIVO - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MBARK LOUTFI domicilié(e) 4 RUE JUSTIN MONTOLIVO, B.5 LE LYAUTEY - 06000 - NICE - France.
La marque ATAY BNINE 4011 B552 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUTFI MANAGEMENT PROPRIETE INTELLECTUELLE, SARL - BAT 5 LE LYAUTEY, 4 RUE JUSTIN MONTOLIVO - 06000 - NICE - France
M. MBARK LOUTFI - 4 RUE JUSTIN MONTOLIVO, B.5 LE LYAUTEY - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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