Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRACELET TAHITIEN
LOUSTANEAU PASCAL

Numéro de dépôt :
3741920
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
BRACELET TAHITIEN de LOUSTANEAU PASCAL

Présentation de la marque BRACELET TAHITIEN

Déposée le 31 mai 2010 par LOUSTANEAU PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRACELET TAHITIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est LOUSTANEAU PASCAL domicilié(e) LE MAS ARENE CROS ANGLE CORNICHE ET CHEMIN ARENE CROS - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUSTANEAU PASCAL domicilié(e) LE MAS ARENE CROS ANGLE CORNICHE ET CHEMIN ARENE CROS - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque BRACELET TAHITIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRACELET TAHITIEN est expirée depuis le 31 mai 2020.


LOUSTANEAU PASCAL - LE MAS ARENE CROS ANGLE CORNICHE ET CHEMIN ARENE CROS - 13600 - LA CIOTAT - France


LOUSTANEAU PASCAL - LE MAS ARENE CROS ANGLE CORNICHE ET CHEMIN ARENE CROS - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.