Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LOUSSIGNIAN Gérard
/
BIOGERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGERS
LOUSSIGNIAN Gérard

Numéro de dépôt :
98720646
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque BIOGERS

Déposée le 2 mars 1998 par LOUSSIGNIAN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est LOUSSIGNIAN Gérard, domicilié(e) 8, rue de l'Avenir, 95110 SANNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard LOUSSIGNIAN - France.

La marque BIOGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGERS est expirée depuis le 2 mars 2008.

LOUSSIGNIAN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PLANTIGERS


LOUSSIGNIAN Gérard - 8, rue de l'Avenir, 95110 SANNOIS - France


Gérard LOUSSIGNIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Produits issus de l'agriculture biologique à savoir: - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.