Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXADOM
Louski-Pane Serge, Antoine
Lafran Willy, Pierre, André
Honnorat Frédéric, Fabien, Xavier

Numéro de dépôt :
3144557
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2012
SEXADOM de Louski-Pane Serge

Présentation de la marque SEXADOM

Déposée le 30 janvier 2002 par Louski-Pane Serge, Lafran Willy, Honnorat Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SEXADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Les déposants sont Louski-Pane Serge, Antoine domicilié(e) 17, place de France, ,31130 Balma - 31130 - France, Lafran Willy, Pierre, André domicilié(e) 28, rue des vignes, ,31650 Saint-Orens - 31650 - France, Honnorat Frédéric, Fabien, Xavier domicilié(e) 16, place de France ,31130 Balma - 31130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUSKI-PANE Serge domicilié(e) 17, place de France, ,31130 Balma - 31130 - France.

La marque SEXADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXADOM est expirée depuis le 30 janvier 2012.

Louski-Pane Serge a également déposé les autres marques suivantes : sexy STORE


Louski-Pane Serge, Antoine - 17, place de France, ,31130 Balma - 31130 - France

Lafran Willy, Pierre, André - 28, rue des vignes, ,31650 Saint-Orens - 31650 - France

Honnorat Frédéric, Fabien, Xavier - 16, place de France ,31130 Balma - 31130 - France


LOUSKI-PANE Serge - 17, place de France, ,31130 Balma - 31130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Transmission de données commerciales, publicitaires et d'information assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données. Diffusion de programmes télévisuels, cinématographiques et récréatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Organisation de concours, en matière de divertissement service de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, production de film. publication de textes autres que textes publicitaires, Logiciels (programmes enregistrés) , cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes. Logiciels jeux, logiciel programmes enregistrés], ordinateurs blocs-note, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, publication électroniques téléchargeables. Service de publicité, promotion des ventes pour des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires. Courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires. Gestion de fiches informatiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Publicité en ligne sur un réseau informatique, sondage d'opinion, informations statistiques. Systématisation de données dans un fichier central, ventes aux enchères, promotion des ventes pour des tiers, location d'espace publicitaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.